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 Bulletin officiel de la Marine de 1888 ?

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Aréthuse
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MessageSujet: Bulletin officiel de la Marine de 1888 ?   Bulletin officiel de la Marine de 1888 ? EmptyMer 30 Oct 2019, 18:05

Bonsoir,

A tout hasard, quelqu'un aurait-il le BO de la Marine pour l'année 1888 ?
Il y a un texte de loi que j'aimerai consulter.

Très cordialement.
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Delambily
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MessageSujet: Re: Bulletin officiel de la Marine de 1888 ?   Bulletin officiel de la Marine de 1888 ? EmptySam 02 Nov 2019, 20:46

Salut à Tous,

Si il s'agit d'une loi, le texte se trouve au Journal Officiel de la République Française (JORF), catégorie Lois et Décrets. Le JORF de 1888 se trouve sur Gallica.


Cordialement,


André DELAMBILY ancien du Gustave Zédé
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MessageSujet: Re: Bulletin officiel de la Marine de 1888 ?   Bulletin officiel de la Marine de 1888 ? EmptyMar 05 Nov 2019, 17:41

Bonsoir,

C'est en effet logique et pourtant ça m'avait échappé...
Je recherche une modification du règlement sur l'armement, selon ma source il doit figurer au B.O.M. du 24 février 1888, par contre par certain que le texte ait fait l'objet d'une loi et d'un décret donc pas certain qu'il soit au JORF. Je vais chercher ça.

Bien cordialement.
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MessageSujet: Re: Bulletin officiel de la Marine de 1888 ?   Bulletin officiel de la Marine de 1888 ? Empty

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